Produits > Pâtes classiques

1.- Propriété

Afin de respecter les dispositions de la Loi 34/2002 du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et le courrier électronique, ci-après sont indiquées les informations générales sur ce site Web:

Propriétaire: OROMAS, S.A.

Adresse: Avda. Barcelona, 119. 08720 - Vilafranca del Penedès (Barcelona)

Contact: Jaume Clos

Tél.: 93 818 21 10

Fax.: 93 818 21 11

E-mail: oromas@oromas.com

Registre du Commerce de Barcelone, Feuillet 115, Tome 6758, Onzième Inscription, Page numéro : B-49058.

SIRET: ES-A08542797

2.- Conditions d'utilisation

L'usager s'oblige à utiliser l'information contenue dans la présente page Web, exclusivement pour ses besoins personnels, et non pas afin de réaliser, soit directement ou indirectement, un quelconque type d'exploitation commerciale des contenus et des services auxquels il a accès. L'usager aura droit à l'accès libre et gratuit, à l'information publique recueillie dans celle-ci, mais OROMAS, S.A. se réserve le droit de limiter l'accès à certaines sections ou services du Portail. La volonté d'OROMAS, S.A. est d'offrir, à tout moment, une information véridique et mise à jour. Cependant, cette information peut contenir des erreurs typographiques, voire même d'ordre technique et OROMAS, S.A. ne sera en aucun cas responsable de la justesse de l'information contenue dans la Web.

3.- Liens (Links)

Cette Web peut proposer différents liens vers d'autres pages Web de tiers, dont le contenu peut varier, de manière rapide, de part les caractéristiques propres à Internet. Par conséquent, OROMAS, S.A. ne sera en aucun cas responsable des informations, services et contenu, en général, de ces pages Web de tiers.

Toute page externe à laquelle on accède à partir de la page d'OROMAS, S.A. est indépendante et OROMAS, S.A. n'a aucun contrôle sur le contenu de celle-ci. En outre, un lien vers n'importe quelle page, autre que celle d'OROMAS, S.A. n'implique pas que celle-ci soutienne ou accepte une quelconque responsabilité, due à son contenu ou utilisation.

Si OROMAS, S.A. avait connaissance de manière démontrée, que l'activité ou l'information à laquelle renvoient ces liens est illicite, constitue un délit ou peut provoquer des dommages sur des biens ou les droits de tiers, susceptibles d'indemnisation, elle agira en faisant les démarches nécessaire, afin de supprimer ou d'inutiliser le lien correspondant, dans les plus brefs délais.

4. - Utilisation de cookies

Cette page Web peut utiliser des cookies. L'usager a la possibilité d'empêcher la génération de cookies, en marquant l'option correspondante dans le menu, dans son programme de navigation, mais s'il choisit de désactiver l'utilisation des cookies, il est possible que cela affecte le fonctionnement de cette page Web. Les cookies sont de petits fichiers de texte, stockés par le navigateur, dans le disque dur de l'usager. En navigant à travers la page Web d'OROMAS, S.A. le serveur pourra reconnaître le cookie et fournir l'information sur la dernière visite.

5.- Droits de propriété intellectuelle et industrielle

Les droits concernant la propriété intellectuelle et industrielle (à titre d'information, mais non exhaustif ni limitatif les marques, logos, textes, photos, icônes, images, etc., ainsi que la conception graphique, le code source et autres éléments de software contenus dans la présente page Web), sont la propriété d'OROMAS, S.A. Par conséquent, ils sont soumis aux droits de la propriété intellectuelle et industrielle, protégés par la législation espagnole et internationale.

Il est strictement interdit d'utiliser, reproduire, transmettre, manipuler, ainsi que d'en faire un quelconque usage dépassant l'utilisation nécessaire pour consulter la page et utiliser les services proposés, sans l'accord expresse par écrit d'OROMAS, S.A. L'accès aux services fournis, ne suppose en aucun cas de la part d'OROMAS, S.A. de renoncer, transmettre, céder, soit en totalité ou partiellement, les droits découlant de la propriété intellectuelle et industrielle, et n'attribue pas de droits d'utilisation, altération, exploitation, reproduction, distribution ou communication publique, de ces contenus, sans l'autorisation expresse par écrit des propriétaires respectifs desdits droits, sans préjudice du droit de visualisation et d'obtention d'une copie privée de sécurité de ces contenus, à condition que ce droit soit exercé selon les principes de la bonne foi et que l'on ne porte pas atteinte à la propriété intellectuelle et industrielle du propriétaire de ces droits, et qu'on l'utilise à des fins non commerciales et exclusivement, à titre d'information personnelle de l'usager. La responsabilité découlant de l'utilisation des matériels protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle, contenus dans cette page, reviendra exclusivement à l'usager.

6.- Confidentialité et protection des informations à caractère personnel

L'information reçue par OROMAS, S.A. à travers la présente page Web sera traitée avec la réserve et la confidentialité maximum.

AAux effets des dispositions de l'article 5 de la Loi Organique 15/1999, du 13 décembre, sur la protection des informations à caractère personnel, OROMAS, S.A. informe l'usager que les informations personnelles qu'il peut fournir à travers cette page Web, sont intégrées dans un fichier dont elle est la propriétaire, dans le but de traiter correctement les demandes des usagers.

OROMAS, S.A. qu'elle pourra utiliser les informations d'identification et de contact des usagers, afin de les maintenir informer des activités, produits et services de l'entreprise, ou d'autres activités liées à celle-ci, pouvant être utilises.

Droits d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition

On informe l'usager qu'il peut exercer à tout moment les droits d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition, prévus par la loi, à travers n'importe quel moyen permettant de justifier l'envoi et la réception de la demande.

Adresse e-mail: oromas@oromas.com

Sécurité dans le traitement, le traitement informatique et la conservation des informations

OROMAS, S.A. déclare et garantit maintenir les niveaux de sécurité de protection des informations personnelles, conformément au Royal Décret 1720/2007 du 21 décembre, approuvant le Règlement d'application de la Loi Organique 15/1999 du 13 décembre, sur la protection des informations à caractère personnel, qui établi tous les moyens techniques à sa portée, afin d'éviter la perte, le mauvais usage, l'altération, l'accès non autorisé ou le vol des informations fournies par les usagers, sans préjudice d'informer que les moyens de sécurité sur Internet ne sont pas inviolables.

7.- Mineurs

Afin d'accéder et d'utiliser cette web, les mineurs devront obtenir l'autorisation de leurs parents, tuteurs ou représentants légaux, qui seront responsables de tous les actes réalisés par les mineurs à leur charge, conformément à la législation en vigueur.

8.- Éthique et responsabilité de l'usager de la page Web corporative:

OROMAS, S.A. ne sera en aucun cas responsable de l'utilisation de la Web Corporative faite par l'usager. L'usager s'abstiendra d'une quelconque conduite, dans l'usage de la Web corporative ou des ressources, mises à disposition, qui porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de OROMAS, S.A. ou de tiers, qui porte atteinte ou qui transgresse l'honneur, l'intimité personnelle ou familiale ou l'image de tiers, ou qui soient illicites ou portent atteinte à la moralité, en laissant dans tous les OROMAS, S.A. en dehors d'une quelconque responsabilité face à toute réclamation, soit judiciaire ou extrajudiciaire, dans laquelle elle pourrait se voir impliquée, par suite à cette utilisation.

L'usager s'abstiendra de procéder, sous quelque forme que ce soit, à la destruction, altération, inutilisation ou dommages aux informations, programmes ou documents électroniques appartenant à OROMAS, S.A., ainsi qu'à l'introduction ou la diffusion sur le Net de programmes, virus, applets, ou tout autre instrument physique ou électronique, causant ou étant susceptible de causer un quelconque type d'altération sur le Net, dans le système ou dans les équipements de tiers.

9.- Loi applicable - Juridiction

La résolution de toute controverse ou divergence, liée au présent site Web, sera régie par la législation espagnole, en étant de la compétence exclusive des Cours et des Tribunaux de Vilafranca del Penedès.